Conditions générales de vente en ligne

 

 

 

Article 1 : Préambule

 

Les présentes conditions générales de vente sont applicables à tous les contrats conclus entre, d’une part, Dylan Rasseneur dont le siège social est sis Rue try des rudes, 42 - 1450 Chastre- Belgique, inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises au numéro 0720849956 , ci-après dénommée " le vendeur " et, d’autre part, tout consommateur souhaitant procéder à un achat via le site internet « R3Dcraft.eu » , http://r3dcraft.eu, dénommé ci-après " l’acheteur ".

 

On entend par consommateur toute personne physique qui agit à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale (art. I.1, 2°, du code de droit économique).

 

Article 2 : Objet

 

Les présentes conditions de vente visent à définir la relation contractuelle entre le vendeur et l’acheteur ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site « R3Dcraft.eu » .

 

L’acquisition d’un bien à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions générales de vente. Celles-ci prévaudront sur toutes autres conditions particulières non expressément agréées par le vendeur.

 

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

 

Article 3 : Caractéristiques des biens proposés

 

Les produits offerts sont ceux figurant dans le catalogue publié sur le site internet « R3Dcraft.eu  ». Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le vendeur. Les photographies du catalogue sont fournies à titre strictement informatif et ne revêtent aucun caractère contractuel. 

 

L’indication d’une quantité disponible reflète l’état des stocks lors de la dernière mise à jour du site internet du vendeur. L’état des stocks tel qu’il apparaît au moment de la consultation du site internet du vendeur par l’acheteur ne présente dès lors aucune valeur contractuelle.

 

Article 4 : Prix

 

Le montant total de la commande de l’acheteur tel qu’affiché sur le sur le site internet «R3Dcraft.eu  » avant validation définitive de celle-ci est indiqué en euros et autres frais, en ce inclus de transport, compris. La TVA sur nos tarifs est non applicable.

 

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Néanmoins, les prix applicables à la commande sont ceux en vigueur au moment de la confirmation de celle-ci. Le vendeur se réserve également le droit de répercuter sur ses prix les modifications du taux de la T.V.A. qui interviendraient avant ou à la date de livraison.

 

Article 5 : Commandes

 

L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :

 

-         avoir plus de 18 ans ;

-         remplir la fiche d’identification ou donner son numéro de client s’il en a un ;

-         remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits choisis ;

-         valider sa commande après l’avoir vérifiée ;

-         reconnaître avoir pris connaissance des présentes conditions générales et les avoir acceptées ;

-         effectuer le paiement dans les conditions prévues ;

-         confirmer sa commande et son règlement.

 

La vente est réputée parfaite lors de la confirmation d’acceptation de la commande de l’acheteur par le vendeur. La confirmation est envoyée par courrier électronique à l’adresse renseignée par l’acheteur au moment de sa commande en ligne. En tous les cas, la confirmation d’acceptation de la commande de l’acheteur par le vendeur contiendra le prix total de la commande et le détail des éléments le composant (prix unitaire hors TVA, escomptes, ristournes, rabais, base d’imposition à la TVA, taux de TVA appliqué sur chaque base d’imposition, frais divers,…) ; une description détaillée de la commande passée par l’acheteur ; la date de conclusion du contrat ; la dénomination sociale, l’adresse complète du siège social et le numéro de TVA du vendeur ; le nom et l’adresse complète du domicile légal de l’acheteur ; la date approximative ou le délai de livraison.

 

La vente en ligne des produits présentés sur le site internet «R3Dcraft.eu  » est réservée aux acheteurs résidant sur le territoire des Etats membres de l’Union européenne, et aux livraisons requises dans ces zones géographiques. Les territoires des Etats précités s’entendent toujours hors territoires associés ultrapériphériques et d’outre-mer.

 

Les modifications apportées par le client au bon de commande ne seront valables qu’à la condition que nous les ayons acceptées et confirmées par écrit.

 

En cas d’annulation unilatérale d’une commande par le cocontractant intervenue avant préparation de la commande, nous nous réservons le droit d’exiger une indemnité égale à 100 % du montant total de la commande.

 

Aucun envoi de marchandise ne sera effectué sans confirmation de la commande par le vendeur et paiement du prix total de la commande.

 

Article 6 : Articles personnalisés

 

Par dérogation aux articles 5 et 9 des présentes conditions générales de vente, s’agissant des services de personnalisation (et notamment de flocage), le contrat de prestation de service ne sera considéré comme valablement conclu qu’après acceptation par l’acheteur du devis sollicité auprès du vendeur.

 

L‘éventuel délai de réalisation communiqué par le vendeur prend cours à compter du lendemain du jour d’encaissement par le vendeur de l’acompte convenu avec l’acheteur, tel que prévu sur le devis.

 

Les prestations de personnalisation des produits textiles proposées par le vendeur ne peuvent faire l’objet d’un contrat de sous-traitance conclu par ce dernier. A cet égard, le contrat de prestation de service doit être considéré comme conclu intuitu personae.

 

Article 7 : Droit de renonciation

 

Conformément à la loi, le consommateur a le droit de notifier au vendeur qu’il renonce à son achat, sans pénalité et sans indication de motif, dans les 14 jours calendrier à dater du lendemain du jour de la livraison du produit (art. VI.47, § 1er, du code de droit économique).

 

Endéans ce délai, le consommateur doit notifier son intention de renoncer en utilisant le modèle de formulaire de rétractation disponible en ligne sur le sur le site internet «R3Dcraft.eu  » ([https://www.r3dcraft.eu/) ou en envoyant par courrier électronique à l’adresse de contact du vendeur ([R3Dcraft.be@gmail.com]) une déclaration dénuée de toute ambiguïté exposant sa décision de se rétracter du contrat, et retourner, endéans les 14 jours calendrier à compter de la communication au vendeur de sa décision de rétractation, à ses frais et à ses risques, le produit livré au siège administratif du vendeur ([R3Dcraft, Dylan Rasseneur
Rue try des rudes, 42 - 1450 Chastre- Belgique]).

 

Les produits doivent être impérativement retournés dans leur emballage d’origine, non endommagés, accompagnés de tous leurs accessoires ainsi que du bon de livraison original. Les produits ainsi retournés doivent ne pas avoir été déballés, descellés ou utilisés d'une quelconque manière. Les marchandises incomplètes, abîmées, endommagées ou salies par le client ne seront pas reprises.

 

Dans les 14 jours francs, après acceptation de la reprise de la marchandise, le vendeur s’engage à rembourser l’acheteur, à l’exception des frais d’envoi.

 

En vertu de l’article VI.53, al. 1er, 5°, du code de droit économique belge, le consommateur ne peut exercer son droit de renonciation pour les contrats de fourniture de produits confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

 

Article 8 : Paiement et modalités de paiement      

 

Le paiement s’effectue en ligne, par carte de crédit (Mastercard), ou au travers de la plate-forme de paiements sécurisés Paypal.

 

Les paiements effectués après ce délai portent de plein droit et sans mise en demeure un intérêt conventionnel de 8% l’an ainsi qu’une indemnité forfaitaire et irréductible de 10 % du montant facturé, avec un minimum de 50,-€ à titre de dommages et intérêts.

 

Toute contestation relative à une facture devra nous parvenir par écrit, dans les quinze jours francs de son envoi.

 

Le consommateur tel que défini par le code de droit économique peut exiger le bénéfice de l’application des indemnités et intérêts dans la mesure et les conditions fixées par la présente clause, en cas d’inexécution de nos obligations de paiement.

 

Article  9 : Livraisons

 

La livraison, qui nous incombe, s’effectue par le moyen de notre choix, sauf convention écrite contraire. Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande.

 

En cas d'absence lors de la livraison à l’adresse communiquée par l’acheteur, la marchandise peut être retirée au lieu et suivant les modalités décrits sur l’avis de passage laissé par les services postaux.

 

A défaut ou si l'acheteur omet ou refuse de prendre livraison des marchandises commandées, le vendeur se réserve le droit d'exiger l'exécution du contrat ou de considérer, après mise en demeure préalable, celui-ci comme étant résilié de plein droit aux torts de l’acheteur. Dans ce dernier cas, le vendeur conservera un montant équivalent à 30% du prix de vente à titre d’indemnité.

 

La marchandise est transportée aux risques du vendeur jusqu’à la livraison de la marchandise à l’adresse de livraison précisée par l’acheteur ou dépôt au lieu de retrait communiqué à l’acheteur par les services postaux. A dater de ce moment, l’acheteur en assume seul les risques.

 

Au cas où la marchandise livrée serait endommagée, l'acheteur est obligé de refuser la marchandise ou de ne l'accepter que moyennant l’émission d’une réserve écrite sur le bordereau de livraison du transporteur, à compléter ensemble par le client et le transporteur. Toute réclamation relative à la marchandise livrée doit être parvenue au vendeur dans un délai de 5 jours francs suivant la date de sa réception. La réclamation doit être exclusivement adressée par lettre recommandée au siège : [R3Dcraft
Dylan Rasseneur Rue try des rudes, 42 - 1450 Chastre- Belgique] et être accompagnée d'une copie du document d'achat et du bordereau de livraison complété de la réserve écrite telle que susvisée. Passé ce délai, aucune réclamation ultérieure pour vices apparents ne sera plus prise en considération.

 

Les délais de livraison communiqués par le vendeur sont strictement indicatifs à défaut de convention écrite contraire.

 

Dans tous les cas, les circonstances suivantes libèrent le vendeur de ses obligations en matière de délai :

 

1 - Les cas de force majeure (en ce compris, notamment, les grèves, incidents d'ordre technique, retard du fournisseur, rupture de stock connue du consommateur au moment de passation de sa commande, pénurie de main-d’œuvre indépendante de la volonté du vendeur) ;

2 - Si les conditions de paiement ne sont pas respectées ;

3 - Si des changements sont décidés par le client après la commande ;

4 - Si le client ne nous fournit pas des informations souhaitées endéans le délai spécifié.

 

Les livraisons se font par courrier postal ordinaire.

 

Article 10 : Garantie

 

A l’égard des consommateurs, le vendeur garantit les produits qu’il vend conformément à la loi du 1er septembre 2004 relative à la protection des consommateurs en cas de vente de biens de consommation (articles 1649 bis à 1649 octies du Code civil).

Le consommateur qui constate la non-conformité d’un produit vendu dans les deux ans de la délivrance du bien doit en faire la notification auprès du vendeur dans les deux mois du constat par lettre recommandée adressée au siège du vendeur ([R3Dcraft
Dylan Rasseneur Rue try des rudes, 42 - 1450 Chastre- Belgique]). Cette garantie ne couvre que les défauts de conformité existant au moment de la livraison des biens. Des défauts ou des dégâts dus à une mauvaise utilisation, tels que dégâts d’eau, oxydation, chute ou choc, négligence et usure, ne sont pas couverts par la garantie.

Les dispositions des articles 1641 et suivants du code civil relatives aux vices cachés sont pleinement applicables. Les produits vendus sont garantis contre les vices cachés pendant une période d’un an à compter de leur livraison ou remise. La garantie ne peut être mise en œuvre que si les conditions suivantes sont réunies: (1) le défaut rend, dans une mesure importante, le produit impropre à l’usage auquel il est habituellement destiné ou à un usage spécial expressément mentionné dans les conditions particulières de la vente et (2) le produit est ou a été utilisé dans des conditions normales. Pour pouvoir invoquer le bénéfice de la garantie, l’acheteur devra notifier sa réclamation relative à des défauts cachés par lettre recommandée adressée au siège du vendeur ([R3Dcraft
Dylan Rasseneur Rue try des rudes, 42 - 1450 Chastre- Belgique]) dans un délai maximum d’un mois après qu’il ait constaté ou aurait dû normalement constater les défauts.

 

Le bon de livraison fait office de titre de garantie et doit être conservé par le consommateur et produit en original.

 

Article 11 : Responsabilités

 

Le vendeur, n’étant ni propriétaire ni hébergeur du site de vente en ligne, ne pourra voir sa responsabilité engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, autres problèmes involontaires.

 

En tout état de cause, le vendeur n'est pas responsable de l'inexécution ou de la mauvaise exécution du contrat imputable à l’acheteur, découlant d’un fait insurmontable et imprévisible d'un tiers au contrat ou en cas de force majeure.

 

L’acheteur est responsable du choix et de l’utilisation du produit livré par le vendeur. Il certifie être âgé de 18 ans accomplis lors de commande. Le vendeur décline toute responsabilité en cas d’inexactitude des informations lui ayant été communiquées par l’acheteur.

Article 12 : Lettre périodique d’information

En remplissant les champs destinés à la réception de la lettre périodique d’information, dite « newsletter », l’acheteur s’engage à recevoir, à l’adresse électronique communiquée et à intervalles réguliers, des informations de la part du vendeur. A tout moment, une désinscription de la lettre périodique d’information est possible en cliquant sur le bouton « se désinscrire » apparaissant en bas de page de chaque lettre.

Article 13 : Données à caractère personnel

 

Le client est informé que les données personnelles collectées et traitées en rapport avec le contrat (document support de l’offre ou convention) sont strictement confidentielles. Ces données sont recueillies et collectées à des fins comptables et de bonne gestion du contrat ainsi que de son dossier dans le cadre de la fourniture de biens et/ou de services suivants : Adresse mail de contact servant à la personnalisation de produit. Le client est informé que s’il ne nous fournit pas les données exactes, cela peut dans certains cas entraver le bon déroulement du processus d’exécution du contrat. Si les données nous ont été fournies de manière incorrectes ou inexactes, nous ne pouvons en aucun cas en être tenus responsables.

 

 

Les données collectées sont :

• Données de contact (Nom,  Prénom, numéro de téléphone, adresse postale et électronique) ;
• Données d’usage (notamment pages web visitées, destinations appelées) ;
• Données de connexion (notamment adresse IP de votre ordinateur, logs de connexion et d’usage) ;
• Données financières (moyens et historiques des paiements);
• Données commerciales (liste des produits et services dont vous bénéficiez) ;
• Données de localisation ;
• Données de contenu.

• Données de personnalisation ( message, image, photographie utilisées lors de la personnalisation de produits).

 

 

Ces données seront conservées pendant une durée de 2 années. Une fois arrivées au terme du délai, les données comptables sont archivées et les autres données sont effacées. 

 

Conformément au règlement 2016/679 du parlement européen et du conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation des données ainsi que conformément à la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel, le client dispose d’un droit d’accès aux données, d’un droit de rectification ou d’effacement de celles-ci. Le client dispose également du droit de demander une limitation quant au traitement de ses données personnelles, de s’opposer au traitement de ses données ainsi que du droit à la portabilité de ses données.

 

Il peut également s’opposer à tout moment à ce que ces données soient utilisées à des fins étrangères à celles de la bonne gestion de son dossier, le cas échéant.

 

Pour toutes questions relatives à vos droits concernant vos données personnelles, n’hésitez pas à contacter le responsable du traitement de vos données.

 

R3Dcraft s’engage à mettre en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées et raisonnables permettant d’assurer la protection des données du client. Il s’engage à cet égard à une obligation de moyen. 

 

Le client, s’il estime avoir été lésé dans le cadre de la protection de ses données à caractère personnel, peut contacter l’autorité de contrôle :

 

 

Autorité de protection des données
Rue de la Presse, 35, 1000 Bruxelles

 +32 (0)2 274 48 00
 +32 (0)2 274 48 35
 contact@apd-gba.be

https://www.autoriteprotectiondonnees.be/.


Article 14 : Preuve

 

Les parties acceptent, dans le cadre de leurs relations, les moyens de preuve électroniques (à titre exemplatif: le courrier électronique, l’enregistrement informatique automatisé de la correspondance, etc.).

 

Article 15 : Règlement des litiges

 

Sauf poursuites en paiement, les parties s’engagent à tenter de résoudre par voie de médiation ou de conciliation judiciaire tout litige relatif à la validité, à l’interprétation ou à l’exécution du contrat.

 

Celle-ci débutera au plus tard 15 jours francs après la demande de médiation ou de conciliation judiciaire notifiée par une partie à l’autre partie. La durée de médiation ne peut excéder 30 jours francs, sauf accord exprès des parties.

 

Dans une perspective de règlement amiable d’un éventuel litige né d’un contrat de vente de biens ou de services en ligne, le consommateur qui le souhaite peut également prendre directement contact avec nos services ([R3Dcraft.be@gmail.com]) ou faire appel à la plate-forme de règlement en ligne des litiges mise en place par la Commission européenne et disponible à l’adresse de navigation suivante : https://webgate.ec.europa.eu/odr.

 

Le vendeur atteste par ailleurs ne pas être affilié à une instance de règlement extra-judiciaire de litiges.

 

En cas de poursuites en paiement ou d’échec de la procédure de règlement extra-judiciaire, de médiation judiciaire ou de conciliation judiciaire, sont seuls compétents les tribunaux dont dépend le siège social du vendeur, sauf prescription légale impérative en sens contraire.

 

Les présentes conditions de vente en ligne et le contrat de vente sont soumis à la loi belge.

 

Article 16 : Clause salvatrice

Si un ou plusieurs articles des présentes conditions générales de vente devai(en)t être invalidé(s) pour quelle  que cause que ce soit, cette circonstance n'aurait pour effet de rendre ce contrat nul dans son ensemble, ni d'empêcher l'exécution des autres dispositions.

Au cas où la disposition incriminée affecterait la nature même des présentes conditions générales, chacune des parties s'efforcera de négocier immédiatement et de bonne foi une disposition valable d'un effet économique équivalent ou, à tout le moins, aussi proche que possible de l'effet de la disposition annulée.